Etudes médicales

Vu L. n° 68-978 du 12-11-1968 mod. ; L. n° 84-52 du 26-1-1984 mod. ; D. n° 88-321 du 7-4-1988 mod. ; arrêtés du 4-5-1988 mod. ; avis du CNESER du 8-11-1999

Article 1 - Pour les internes inscrits au 1er novembre 1999, les dispositions de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé relatif à la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires des groupes I et II sont modifiées ainsi qu'il suit :
I - Les annexes : "V DESC d'immunologie et immunopathologie, XVI DESC de chirurgie maxillo-faciale" sont supprimées et remplacées par les annexes : "V DESC d'allergologie et immunologie clinique, XVI DESC de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie" annexées au présent arrêté.
II - L'annexe I-A relative au diplôme d'études spécialisées complémentaires d'andrologie est modifiée comme suit : Au paragraphe I - Enseignements, les termes : "Considérations bioéthiques" sont remplacés par les termes : "Droit, responsabilité médicale et considérations bioéthiques". Au paragraphe II - Formation pratique, les termes : "Quatre semestres dans des laboratoires ou services cliniques agréés dont un semestre minimum dans un service clinique pour les biologistes et un semestre minimum dans un laboratoire pour les cliniciens" sont remplacés par les termes : "Quatre semestres dans des laboratoires ou services cliniques agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires d'andrologie. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou départements différents".
III - L'annexe I relative au diplôme d'études spécialisées complémentaires de cancérologie est modifiée comme suit : Au paragraphe A) Enseignements de base : - Remplacer le troisième alinéa par : "Prévention et dépistage, réinsertion et surveillance des malades, expression des résultats en cancérologie". - Ajouter un quatrième alinéa : "Considérations psychologiques, juridiques et éthiques ; responsabilité médicale". Au paragraphe II - Formation pratique, le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : "Deux semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées d'oncologie : option oncologie médicale ou option oncologie radiothérapique ; et deux semestres dans des services de spécialités médicales ou chirurgicales, de pédiatrie ou de gynécologie-obstétrique à orientation cancérologique, agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de cancérologie".
IV - L'annexe X du diplôme d'études spécialisées complémentaires de pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique est modifiée comme suit : Au paragraphe I - Enseignements (environ cent cinquante heures), les dispositions des points A) et B) sont remplacées par : "A) Enseignements de base Épidémiologie et prévention en pathologie infectieuse et tropicale ; Physiopathologie des maladies transmissibles ; Méthodologie de l'évaluation des thérapeutiques anti-infectieuses. B) Enseignements spécifiques Infections communautaires et nosocomiales (microbiologie, épidémiologie, prise en charge, prévention) ; Infections par le VIH, infections chez l'immunodéprimé ; Anti-infectieux (antibiotiques, antiviraux, antiparasitaires et antifungiques), usage et maîtrise des dépenses, prévention des résistances ; Pathologie des voyageurs ; Médecine tropicale en pays tempérés : les maladies d'importation ; Prévention et vaccins". Au paragraphe II - Formation pratique, les dispositions en vigueur sont remplacées par : "Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique, dont au moins un semestre dans un service de maladies infectieuses pour les candidats possédant ou postulant le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale, et au moins un semestre dans un laboratoire de microbiologie ou de parasitologie pour les autres candidats".

Article 2 - Le directeur général de la santé et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 janvier 2000 Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par délégation, La directrice de l'enseignement supérieur Francine DEMICHEL Pour la ministre de l'emploi et de la solidarité et par délégation, Le directeur général de la santé L. ABENHAIM Pour la secrétaire d'État à la santé et à l'action sociale et par délégation, Le directeur général de la santé L. ABENHAIM

Annexe V - DIPLOME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES D'ALLERGOLOGIE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE

Durée : quatre semestres
I - Enseignements (environ cent cinquante heures)
A) Enseignement généraux Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en allergologie et en immunologie clinique ; Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en allergologie et en immunologie clinique.
B) Enseignement spécifiques Physiopathologie des maladies à mécanisme immunitaire : allergies et hypersensibilités, auto-immunité, déficits immunitaires congénitaux et acquis ; Interactions entre le système immunitaire et les xénobiotiques ; Epidémiologie, caractéristiques cliniques et exploration clinique et biologique (avantages et limites des tests diagnostiques) des allergies et hypersensibilités, des déficits immunitaires, des pathologies autoimmunes et des troubles de l'homéostasie immunitaire (transplantation, syndromes lymphoprolifératifs et cancers, vaccinations, immunothérapie et immunointervention) ; Modes d'action des thérapeutiques médicamenteuses ou immuno-biologiques et schémas thérapeutiques des pathologies allergiques, des syndromes dysimmunitaires et des pathologies touchant le système immunitaire.
II - Formation pratique Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires d'allergologie et immunologie clinique, dont au moins un semestre dans un service à orientation allergologique et au moins un semestre dans un service à orientation immunologique clinique.
III - Diplômes d'études spécialisées permettant de postuler le diplôme d'études spécialisées complémentaires d'allergologie et immunologie clinique Tout diplôme d'études spécialisées, avec l'accord de l'enseignant coordonnateur du diplôme d'études spécialisées complémentaires.

Annexe - XVI DIPLOME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE ET STOMATOLOGIE

Durée : six semestres
I - Enseignements (deux cents heures environ)
A) Enseignements généraux Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie ; Organisation, gestion, droit et responsabilité médicale en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.
B) Enseignements spécifiques Pathologies médicales stomatologiques et maxillo-faciales ; Stomatologie chirurgicale ; Chirurgie pré-prothétique et implantologie ; Pathologie de l'articulation temporo-mandibulaire ; Traumatologie cranio-maxillo-faciale (parties molles et osseuses) ; Pathologie tumorale bénigne et maligne, y compris les tumeurs cutanées ; Pathologie médicale et chirurgicale des glandes salivaires ; Chirurgie reconstructrice cranio-maxillo-faciale ; Chirurgie orthognathique et orthopédie dento-maxillo-faciale ; Chirurgie plastique, esthétique et réparatrice maxillo-faciale ; Chirurgie des malformations cranio-faciales, y compris des fentes labio-maxillo-palatines.
II - Formation pratique Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou départements différents.

ARRETE RELATIF AUX DIPLOMES SPECIALISES COMPLEMENTAIRES DE MEDECINE
Réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine NOR : MENS0000218A RLR : 432-4 ARRETÉ DU 31-1-2000 JO DU 10-2-2000 MEN - DES A11 MES SAN

Vu L. n° 68-978 du 12-11-1968 mod. ; L. n° 84-52 du 26-1-1984 mod. ; D. n° 88-321 du 7-4-1988 mod. ; arrêtés du 4-5-1988 mod. ; avis du CNESER du 8-11-1999 Article 1 - Pour les internes inscrits au 1er novembre 1999, les dispositions de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé relatif à la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires des groupes I et II sont modifiées ainsi qu'il suit : I - Les annexes : "V DESC d'immunologie et immunopathologie, XVI DESC de chirurgie maxillo-faciale" sont supprimées et remplacées par les annexes : "V DESC d'allergologie et immunologie clinique, XVI DESC de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie" annexées au présent arrêté. II - L'annexe I-A relative au diplôme d'études spécialisées complémentaires d'andrologie est modifiée comme suit : Au paragraphe I - Enseignements, les termes : "Considérations bioéthiques" sont remplacés par les termes : "Droit, responsabilité médicale et considérations bioéthiques". Au paragraphe II - Formation pratique, les termes : "Quatre semestres dans des laboratoires ou services cliniques agréés dont un semestre minimum dans un service clinique pour les biologistes et un semestre minimum dans un laboratoire pour les cliniciens" sont remplacés par les termes : "Quatre semestres dans des laboratoires ou services cliniques agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires d'andrologie. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou départements différents". III - L'annexe I relative au diplôme d'études spécialisées complémentaires de cancérologie est modifiée comme suit : Au paragraphe A) Enseignements de base : - Remplacer le troisième alinéa par : "Prévention et dépistage, réinsertion et surveillance des malades, expression des résultats en cancérologie". - Ajouter un quatrième alinéa : "Considérations psychologiques, juridiques et éthiques ; responsabilité médicale". Au paragraphe II - Formation pratique, le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : "Deux semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées d'oncologie : option oncologie médicale ou option oncologie radiothérapique ; et deux semestres dans des services de spécialités médicales ou chirurgicales, de pédiatrie ou de gynécologie-obstétrique à orientation cancérologique, agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de cancérologie". IV - L'annexe X du diplôme d'études spécialisées complémentaires de pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique est modifiée comme suit : Au paragraphe I - Enseignements (environ cent cinquante heures), les dispositions des points A) et B) sont remplacées par : "A) Enseignements de base Épidémiologie et prévention en pathologie infectieuse et tropicale ; Physiopathologie des maladies transmissibles ; Méthodologie de l'évaluation des thérapeutiques anti-infectieuses. B) Enseignements spécifiques Infections communautaires et nosocomiales (microbiologie, épidémiologie, prise en charge, prévention) ; Infections par le VIH, infections chez l'immunodéprimé ; Anti-infectieux (antibiotiques, antiviraux, antiparasitaires et antifungiques), usage et maîtrise des dépenses, prévention des résistances ; Pathologie des voyageurs ; Médecine tropicale en pays tempérés : les maladies d'importation ; Prévention et vaccins". Au paragraphe II - Formation pratique, les dispositions en vigueur sont remplacées par : "Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique, dont au moins un semestre dans un service de maladies infectieuses pour les candidats possédant ou postulant le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale, et au moins un semestre dans un laboratoire de microbiologie ou de parasitologie pour les autres candidats". Article 2 - Le directeur général de la santé et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 31 janvier 2000 Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par délégation, La directrice de l'enseignement supérieur Francine DEMICHEL Pour la ministre de l'emploi et de la solidarité et par délégation, Le directeur général de la santé L. ABENHAIM Pour la secrétaire d'État à la santé et à l'action sociale et par délégation, Le directeur général de la santé L. ABENHAIM Annexe V - DIPLOME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES D'ALLERGOLOGIE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE Durée : quatre semestres I - Enseignements (environ cent cinquante heures) A) Enseignement généraux Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en allergologie et en immunologie clinique ; Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en allergologie et en immunologie clinique. B) Enseignement spécifiques Physiopathologie des maladies à mécanisme immunitaire : allergies et hypersensibilités, auto-immunité, déficits immunitaires congénitaux et acquis ; Interactions entre le système immunitaire et les xénobiotiques ; Epidémiologie, caractéristiques cliniques et exploration clinique et biologique (avantages et limites des tests diagnostiques) des allergies et hypersensibilités, des déficits immunitaires, des pathologies autoimmunes et des troubles de l'homéostasie immunitaire (transplantation, syndromes lymphoprolifératifs et cancers, vaccinations, immunothérapie et immunointervention) ; Modes d'action des thérapeutiques médicamenteuses ou immuno-biologiques et schémas thérapeutiques des pathologies allergiques, des syndromes dysimmunitaires et des pathologies touchant le système immunitaire. II - Formation pratique Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires d'allergologie et immunologie clinique, dont au moins un semestre dans un service à orientation allergologique et au moins un semestre dans un service à orientation immunologique clinique. III - Diplômes d'études spécialisées permettant de postuler le diplôme d'études spécialisées complémentaires d'allergologie et immunologie clinique Tout diplôme d'études spécialisées, avec l'accord de l'enseignant coordonnateur du diplôme d'études spécialisées complémentaires. Annexe - XVI DIPLOME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES DE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE ET STOMATOLOGIE Durée : six semestres I - Enseignements (deux cents heures environ) A) Enseignements généraux Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie ; Organisation, gestion, droit et responsabilité médicale en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie. B) Enseignements spécifiques Pathologies médicales stomatologiques et maxillo-faciales ; Stomatologie chirurgicale ; Chirurgie pré-prothétique et implantologie ; Pathologie de l'articulation temporo-mandibulaire ; Traumatologie cranio-maxillo-faciale (parties molles et osseuses) ; Pathologie tumorale bénigne et maligne, y compris les tumeurs cutanées ; Pathologie médicale et chirurgicale des glandes salivaires ; Chirurgie reconstructrice cranio-maxillo-faciale ; Chirurgie orthognathique et orthopédie dento-maxillo-faciale ; Chirurgie plastique, esthétique et réparatrice maxillo-faciale ; Chirurgie des malformations cranio-faciales, y compris des fentes labio-maxillo-palatines. II - Formation pratique Six semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie. Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou départements différents.