Arrêté relatif aux taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2005-2006
Arrêté Bayrou relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise
Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle
Arrêté du 19 décembre 2006 portant cahier des charges de la formation des maîtres en institut universitaire de formation des maîtres
Arrêté du 1er août 2006 fixant le taux du droit de scolarité dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Arrêté du 1er août 2006 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 21 juillet 2005 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 22 juillet 2005 fixant la cotisation forfaitaire due par les bénéficiaires du régime d'assurance maladie des étudiants pour l'année universitaire 2005-2006
Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales
Arrêté du 26 décembre 2005 fixant les conditions de validation pour la retraite des services accomplis par les assistants d'éducation
Arrêté du 26 juillet 2004 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur
Arrêté du 27 janvier 2006 fixant les dates des élections aux conseils d'administration des CROUS
Arrêté du 29 septembre 2005 fixant pour l'année 2005-2006 les taux des droits de scolarité, d'examen et d'inscription ainsi que les montants des droits d'inscription en vue de l'obtention d'un diplôme par validation des acquis de l'expérience dans les éta
Arrêté du 3 décembre 2004 pris en application du décret n° 2004-1326 du 3 décembre 2004 relatif au vote par voie électronique pour l'élection des représentants des usagers aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et profe
Arrêté du 31 décembre 2002 modifiant et complétant l'arrêté du 27 décembre 1983 fixant le régime des bourses accordées aux étrangers boursiers du Gouvernement français
Arrêté du 7 août 2006 fixant les plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2006-2007
Arrêté du 7 août 2006 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2006-2007
Conseils des Ecoles Doctorales SANCTION DES ÉTUDES Études de troisième cycle
DEUG, licence et maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
Etudes de droit DEUG droit, licences et maîtrises du secteur droit et science politique
Réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
circulaire
Circulaire relative à la mise en oeuvre de la loi sur l'innovation et la recherche
Circulaire Demichel sur l'organisation des examens
circulaire Demichel sur les conditions d'entrée et de séjour en France des étudiants étrangers et modalités de renouvellement des cartes de séjour étudiant
circulaire du 15 janvier 2002 relative à la délivrance et au renouvellement des autorisations de travail aux étudiants étrangers
circulaire fixant les modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères universitaires - année 2004-2005
circulaire Lang sur le LMD
circulaire Monteil
Circulaire sur la protection sociale des doctorants
circulaire sur le développement de l'engagement associatif et des initiatives étudiantes
circulaire sur les bourses
circulaire sur les modalités d'attribution des bourses de mobilité
Création du grade de mastaire (DESS - DEA)
Espace européen de l'enseignement supérieur
décret
Application au système français de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur
Création du grade de mastaire
Décret modifiant le décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation
Décret du 30 octobre 1989 relatif au monitorat d'initiation à l'enseignement supérieur
Décret fixant les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation
Décret no 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de mastaire
Décret n° 2004-186 du 26 février 2004 portant création de l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Décret n° 2006-44 du 9 janvier 2006 relatif aux conventions conclues en application de l'article L. 822-1 du code de l'éducation
décret portant création de l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Décret relatif à l'inscription des étudiants dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des universités.
Décret sur les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Études universitaires conduisant au grade de licence
Grades, titres universitaires et diplômes nationaux
les discours officiels
aucun texte pour cette catégorie
les rapports officiels
aucun texte pour cette catégorie
loi
Loi du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche
Loi relative aux libertés et responsabilités locales, article 66
